Projet de loi de finances 1990 : Recherche et technologie
Avis n° 921 présenté par Jean-Pierre SUEUR, au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1990, tome VIII, Recherche et Technologie.

9e législature
Première session ordinaire de 1989-1990
Annexe au procès verbal de la séance du 12 octobre 1989
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Formation des personnels enseignants
Rapport n°1283 fait par Jean-Pierre SUEUR, au nom de la Commission des affaires culturelles et sociales sur le projet de loi relatif aux droits et obligations de l'Etat et des départements en matière de formation des personnels enseignants, et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

9e législature
Seconde session ordinaire de 1989-1990
Annexe au procès verbal de la séance du 17 avril 1990
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Conseils d'administration de la Sécurité sociale
Rapport n°1602 fait par Jean-Pierre SUEUR, au nom de la Commission des affaires culturelles et sociales sur le projet de loi modifiant les dispositions du code de la sécurité sociale relatives aux conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale et à l'agence centrale des organismes de sécurité sociale et portant dispositions transitoires.

9e législature
Première session ordinaire de 1990-1991
Annexe au procès verbal de la séance du 2 octobre 1990
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Projet de loi de finances 1991 : Recherche et technologie
Avis n° 1636 présenté par Jean-Pierre SUEUR, au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1990, tome XV, Recherche et technologie.

9e législature
Première session ordinaire de 1990-1991
Annexe au procès verbal de la séance du 10 octobre 1990
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