Autant le dire d’emblée : j’ai été heureux du succès rencontré par le colloque que nous avons tenu le 12 juin dernier au Sénat et qui a rassemblé, juristes, linguistes, historiens et parlementaires pour analyser en profondeur ce qui est le cœur de la mission et de la raison d’être du Parlement : l’écriture de la loi.
Vingt-huit intervenants ont participé aux débats avec compétence et passion, la diversité des approches, analyses et convictions se complétant l’une l’autre, composant un ensemble très riche et – je le crois ! – sans précédent. Merci à tous ! Et merci à Christiane Taubira d’avoir bien voulu conclure le colloque avec l’éloquence et la pugnacité que nous lui connaissons – montrant une fois encore combien la parole publique peut être forte et belle.
La parole, justement – je l’ai beaucoup dit – est au cœur du sujet puisque la République a voulu que les lois fussent élaborées dans le débat et par le débat – le débat sur le texte, les articles, les amendements, le débat fait de passions, de controverses et de contradictions.
C’est dans le débat et par le débat que la loi s’écrit.
Son écriture est collective.
Son écriture, c’est le passage du « discursif » au « normatif ».
Et pour passer du discursif au normatif, il faut du temps.
La « navette » parlementaire a pour objet de polir le texte comme la mer polit le galet.
Faire une bonne loi demande du temps.

Jean-Pierre Sueur

>> Voir ou revoir le colloque en vidéo
>> Lire le remarquable article de Sonya Faure dans Libération : « La loi a-t-elle du style » ? »
>> Lire l’analyse publiée sur le site du ministère de la justice : « Réflexions au Sénat sur l’écriture de la loi »

Nous publierons sur ce site dès que possible le compte-rendu de ce colloque.

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