Jean-Pierre Sueur a participé à une mission d’information du Sénat sur les métropoles de Lyon et Marseille.
C’est avec un grand intérêt que j’ai participé ces derniers mois à une mission d’information du Sénat portant sur les métropoles de Lyon et Marseille.
Cela s’est traduit par des déplacements sur place et de nombreux contacts avec des élus siégeant dans ces instances.
Je publie ci-dessous une synthèse des deux rapports ainsi que leur texte intégral.
J’insisterai sur un point qui me paraît important, s’agissant de la métropole de Lyon.
On le sait, la loi « MAPTAM » a instauré pour cette métropole l’élection au suffrage universel direct des élus au sein du conseil de métropole.
Cela avait pu engendrer des interrogations.
Or, les multiples auditions auxquelles nous avons procédé n’ont nullement conclu à une volonté de retour en arrière par rapport à cette élection au suffrage universel.
Pour ma part, je m’en réjouis, s’agissant d’une collectivité comptant 1,386 million d’habitants, disposant de nombreuses compétences et, de surcroît, des compétences du département.
Il n’y a pas de raison, dans de telles conditions, de récuser le suffrage électoral direct (je précise que je ne tiens pas le même raisonnement et ne fais pas la même proposition pour les communautés de communes, dont la population est bien moindre, et qui restent très proches des communes).
J’assortis cependant cette constatation, s’agissant de la métropole de Lyon, de trois observations.
  1. Il est clair qu’il faut renforcer les prérogatives des maires, et donc de la conférence métropolitaine des maires qui doit pouvoir s’exprimer sur tous les sujets importants soumis au conseil métropolitain et dont les avis doivent être transmis à tous les membres de ce conseil – voire lus en séance. C’est l’une des propositions portées par ce rapport.
  2. Plutôt que le scrutin par circonscriptions relativement abstraites actuellement en vigueur, il me paraît préférable de faire de la métropole une circonscription unique, et de prévoir une « prime » pour la liste arrivant en tête, comme c’est le cas dans les régions et dans les villes. Cela donnerait au scrutin une grande clarté tout en assurant la gouvernabilité de la métropole. C’est l’une des pistes évoquées dans le rapport.
  3. Enfin, afin de bien distinguer l’élection municipale et l’élection du conseil de métropole, le rapport propose – à mon sens à juste titre – que les deux élections n’aient pas lieu en même temps, mais à des dates différentes.
Il est clair que ces analyses et propositions portant sur deux métropoles sont autant d’éléments précis susceptibles de nourrir les réflexions sur l’avenir de l’ensemble des métropoles que compte notre pays.
Jean-Pierre Sueur
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