Député du Loiret (1981-1991)

Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi

7e législature
Session extraordinaire de 1985-1986
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 décembre 1985

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales

7e législature
Première session ordinaire de 1985-1986
Annexe au procès-verbal de la séance du 5 décembre 1985

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales

7e législature
Seconde session ordinaire de 1984-1985
Annexe au procès-verbal de la séance du 29 juin 1985

Avis n° 2988 présenté par Jean-Pierre SUEUR au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 1986, tome XI, Recherche et technologie.

7e législature
Première session ordinaire de 1985-1986
Annexe au procès verbal de la séance du 9 octobre 1985

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales

7e législature
Seconde session ordinaire de 1984-1985
Annexe au procès-verbal de la séance du 25 juin 1985

  1. Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social (Commission mixte paritaire)
  2. Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social (1ère lecture)
  3. A quoi servent les députés ?
  4. Jean-Pierre Chevènement à la recherche du temps perdu

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