Le site de Jean-Pierre Sueur
Membre honoraire du Parlement, ancien ministre.

C’est avec une grande tristesse que j’apprends le décès de Marc Roy.
Marc Roy qui avait accepté d’être conseiller municipal délégué de la ville d’Orléans, était un passionné de sport mécanique. Il a présidé l’Ecurie d’Orléans de 1973 à 1989, ainsi que le Comité régional du sport automobile. Il était vice-président du Comité régional Olympique et Sportif.
Il a dirigé un grand nombre de compétitions internationales et était très connu au plan national mais aussi international. A Orléans, il veillait fidèlement à la remise chaque année du Trophée Fred Leblanc. Mais ce qui frappait le plus, au-delà de ses nombreuses responsabilités, de ses passions, de ses grandes compétences, c’était son sens profond de l’éthique sportive, reconnu de tous, sa grande gentillesse, l’attention qu’il portait à tous les sportifs et tout particulièrement aux jeunes et, pour tout dire, son humanisme.
Cet ancien salarié de France Télécom, qui présida l’Automobile Club du Loiret de 1984 à 2001, était très attaché à Orléans. Il fut un compagnon fidèle et précieux au sein du Conseil municipal.
Il manquera beaucoup à la très grande famille de tous ceux qui l’ont côtoyé et tellement apprécié.
Marc avait été très affecté il y a peu par le décès de sa fille Valérie, brillante artiste et décoratrice à la faïencerie de Gien.
Aujourd’hui, sa chère épouse Brigitte est doublement éprouvée.
Je lui exprime ma plus fidèle amitié.

 

.

L’Essentiel des relations internationales publie, une interview très détaillée de Jean-Pierre Sueur sur les sondages et l’opinion ainsi qu’une analyse approfondie des positions qu’il défend avec Hugues Portelli.
>> Lire l’interview et l’analyse
.

Jean-Pierre Sueur a été invité par Jean-Pierre Elkabbach à son émission Bibliothèque Médicis, sur Public Sénat.

>> Voir la vidéo

.

Alerté par les élus de plusieurs communes du Loiret riveraines d’une centrale nucléaire, Jean-Pierre Sueur a posé à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, une question sur les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle à l’égard des dispositifs de péréquation dont bénéficiaient jusqu’à présent les communes riveraines d’une centrale nucléaire, à travers les mécanismes de répartition des ressources des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle.
Il lui a préalablement rappelé le préjudice que constituait pour les petites communes l’obligation de compter au moins dix salariés de la centrale nucléaire résidant dans la commune. Il lui a également rappelé que la loi de finances pour 2010 crée une taxe additionnelle dite de stockage dont « le produit est reversé aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale dans un rayon maximal autour de l’accès principal aux installations de stockage, déterminé par le conseil général ou, le cas échéant, la commission interdépartementale compétente en matière de fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, en concertation avec la commission locale d’information » et qu’un décret en Conseil d’Etat doit préciser les modalités d’application de cet article, un second décret en Conseil d’Etat devant déterminer les coefficients pour le calcul de la taxe additionnelle de stockage.
Il lui a demandé, en premier lieu, de lui confirmer que le seuil de dix salariés sera bien remis en cause dans le nouveau dispositif, en second lieu, d’apporter les garanties relatives au maintien aux communes concernées d’apports financiers au moins égaux à ceux antérieurement perçus et, en troisième lieu, à quelle date, qu’il espère proche, elle compte publier les deux décrets attendus.
>> Lire la question écrite
.

Le Conseil Constitutionnel ayant – à nouveau ! – annulé le projet de loi visant à prendre en compte l’annulation précédente du même Conseil Constitutionnel sur une partie de la réforme territoriale, un nouveau projet de loi est présenté en procédure accélérée au Sénat ce 6 juillet.
Jean-Pierre Sueur interviendra à nouveau ce 6 juillet de manière « ultime » sur cette réforme territoriale. Son intervention sera mise en ligne dans la prochaine lettre électronique.
.