Le site de Jean-Pierre Sueur
Membre honoraire du Parlement, ancien ministre.

Jean-Pierre Sueur a soutenu ce mardi au Sénat une proposition de loi d’Alain Richard reprenant des dispositions qu’il avait lui-même présentées dans une proposition de loi votée dans les mêmes termes par l’Assemblée nationale, à l’initiative de Michel Pélissard, président de l’Association des Maires de France, et par le Sénat à son initiative.
Ces dispositions permettent, lorsque toutes les communes appartenant à la même intercommunalité en sont d’accord, d’assouplir les règles existantes et donc de donner plus de liberté aux communes pour ce qui est du nombre de délégués de communes ainsi que de vice-présidents au sein des instances intercommunales.
Ces dispositions seraient applicables à financement constant concernant le montant global des indemnités perçues par les élus.

>> Lire le compte-rendu intégral de l'intervention de Jean-Pierre Sueur

C’est la route que je préfère pour aller de La Source à Gien. Elle passe par Vannes-sur-Cosson, communes qui, comme tant d’autres, me sont chères. Elle traverse la Sologne. Ce samedi matin, la Sologne était somptueuse avec un peu de brume encore et toutes les nuances des arbres de l’automne. J’écoutais en conduisant le huitième disque de Georges Brassens, l’un de ceux où il parle avec le plus de truculence et de justesse du temps qui passe et de la mort. Je songeais que cette truculence, cette justesse aussi, étaient en harmonie avec celui dont nous allions - avec les mariniers de Loire et beaucoup d’autres – honorer la mémoire en ce jour, Jean-Pierre Hurtiger. Et puis, après Coullons, après avoir rejoint la route venant du Cher, à mesure que la pente du coteau s’abaissait, la ville de Gien apparut dominée par son château que l’église prolonge, avec des maisons alignées roses et ocres en ce matin, leurs toits argentés tombant en pente vive vers la Loire qui lentement s’écoule. La ville m’apparut dans toute son unité.

Jean-Pierre Sueur

Jean-Yves Leconte et Christophe-André Frassa ont présenté un rapport d’information sur le devenir du droit d’asile en France, à laquelle participait également Jean-Pierre Sueur.
>> Leurs propositions
>> Le communiqué de la commission des lois
>> La dépêche AFP du 15 novembre

À l'initiative de Jean-Pierre Bel, président du Sénat, des États généraux de la démocratie territoriale ont eu lieu les 4 et 5 octobre 2012 à Paris.
À la suite de ces États généraux, Jean-Pierre Bel a chargé Jacqueline Gourault, sénatrice du Loir-et-Cher et présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et Jean-Pierre Sueur, en sa qualité de président de la Commission des Lois, de rédiger deux  propositions de loi reprenant plusieurs des conclusions de ces États généraux.
La première de ces propositions de loi vise à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat.
La question du statut de l'élu est en effet une question récurrente et nombreux sont ceux à avoir souligné combien le cadre législatif était inadapté, d’une part, à une plus grande diversité des titulaires de mandat et, d’autre part, à la conciliation des fonctions électives avec une activité professionnelle. Cette proposition de loi pourra, bien sûr, être complétée et amendée lors du débat parlementaire.
La seconde de ces propositions de loi vise à créer une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales.

Lire
>> La proposition de loi portant création d'une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales
>> La proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat